LES CAHIERS DE L'ETHIQUE
(Ethique Editions)
Déontologie des usages des systèmes d'information
Principes fondamentaux n° 3
Parution : juin 2006
Ce nouveau Cahier de l'Ethique présente le rapport d'étude du groupe de travail qui a associé le Cercle d'Ethique des Affaires (CEA) - par son département le Cercle européen des déontologues - et le Club informatique des grandes entreprises françaises (CIGREF) à une recherche portant sur la déontologie des usages des systèmes d'information.
Cette étude met en avant :
- Les enjeux et les risques, habituels et nouveaux, liés aux usages juridiquement non conformes des systèmes d'information;
- L'intérêt de mettre en place des règles de bons usages visant à protéger l'entreprise et ses dirigeants en termes de responsabilité civile et/ou pénale.
Le lecteur y trouvera une présentation de la problématique générale, les circonstances de dysfonctionnement informatique auxquelles les dirigeants doivent faire face et les dispositions optimales qui y répondent, parmi lesquelles la déontologie des usages des systèmes d'information représente un aspect majeur de la prévention des risques encourus.
De nombreux tableaux, chiffres et résultats d'enquête apportent des éléments tangibles à la réflexion ainsi qu'aux préconisations opérationnelles qui concluent cette étude.
SOMMAIRE
EDITORIAL
SYNTHESE
EXECUTIVE SUMMARY
AVANT-PROPOS
PRESENTATION DE LA PROBLEMATIQUE
Introduction
Quelques notions
Relations entre les notions : des frontières perméables dans l'entreprise
ENJEUX
Multiplicité des enjeux
Axes de réflexion
QUELQUES FONDAMENTAUX
TIC, communication et système d'information
Effets pervers
Lutte contre les menaces et les risques de mésusage
Déontologie et usage des systèmes d'information
DEONTOLOGIE, INTELLIGENCE ECONOMIQUE ET DEVELOPPEMENT DURABLE : QUELS LIENS ?
Déontologie et intelligence économique
Déontologie et développement durable
CONCLUSION
ANNEXES
Les conflits de normes
Le secret professionnel
Enquête "déontologie des usages des SI" : présentation des participants, de l'enquête et synthèse des réponses
COMPLEMENT
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