CAHIERS TECHNIQUES
(Publication de l'AFTE)
Observatoire des conditions bancaires
Parution : décembre 2005
PRESENTATION
Avec la mise en place d'un Observatoire des Conditions Bancaires, l'AFTE a souhaité établir un indice de l'évolution des coûts bancaires en France pour les entreprises dans le cadre des conditions générales telles qu'elles sont précisées dans les catalogues qui sont mis à disposition, de manière standard, avant toute négociation. L'étude porte exclusivement sur les conditions relatives aux flux d'encaissements et de décaissements domestiques, ainsi que les frais de tenue de compte, pour la période 2001-2005.
SOMMAIRE
INTRODUCTION
HYPOTHESES
SYNTHESE
REMISE D'EFFETS DE COMMERCE
REMISE DE PRELEVEMENTS
REMISE DE VIREMENTS
TITRE INTERBANCAIRE DE PAIEMENT
TELETRANSMISSION SENS BANQUE CLIENT
FRAIS DE GESTION DE COMPTE
CONCLUSION
ANNEXES
|